pollution

Environnement, Europe, Santé

Pollution automobile – Des villes attaquent l’Europe en Justice

Condamnées pour non-respect des normes européennes de qualité de l’air, Paris, Bruxelles et Madrid intentent une action contre la Commission européenne, lui reprochant d’avoir cédé aux lobbies automobiles.

« Permis de polluer », « régression de la législation européenne en matière d’environnement », « trahison de l’accord de Paris », tels sont les arguments qu’ont fait valoir les avocats des villes de Paris, Madrid et Bruxelles ce jeudi 17 mai devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE). Ces trois capitales européennes tentent d’introduire un recours conjoint contre le règlement européen n°2016/646 portant sur les émissions d’azote des véhicules diesel, qu’elles entendent faire annuler.

À la suite de plusieurs rappels à l’ordre, le commissaire à l’environnement, Karmenu Vella, avait convoqué le 30 janvier, les ministres de l’Écologie français, allemand, britannique, espagnol, hongrois, italien, tchèque, roumain et slovaque pour leur adresser un « dernier avertissement » et leur demander de se mettre enfin en conformité avec la directive européenne de 2008 sur la qualité de l’air.

Les impétrants avaient jusqu’à mi-février pour présenter les plans d’actions propres à les faire passer sous les fourches caudines concernant les particules fines et le dioxyde d’azote. Bruxelles avait ensuite annoncé des sanctions en mars puis en avril.

Arroseur arrosé, voilà que c’est la Commission européenne qui se retrouve aujourd’hui sous le feu des attaques portées par plusieurs capitales européennes. Ces dernières lui reprochent, tout en semblant prendre des mesures pour lutter contre la pollution automobile via ce fameux règlement n°2016/646 adopté dans la foulée du Diesel Gate, d’avoir accordé aux constructeurs des délais trop importants pour s’adapter progressivement aux règles RDE en conditions de conduite réelles.

Judiciarisation et montée en puissance des villes, cette action menée par des villes contre la Commission européenne est une première. « Les villes doivent être les bastions des consciences », a pour sa part déclaré Manuela Carmena, maire de Madrid, soulignant que cette action conjointe « révèle le rôle clé que jouent les villes en tant que principaux garants des intérêts des citoyens ».

Il est à noter qu’aux États-Unis, la Ville de New York a aussi engagé une action en justice contre les cinq plus grosses compagnies pétrolières, responsables de 11% des émissions mondiales de CO2, dont elles chercheraient à cacher des impacts dont elles sont pourtant parfaitement conscientes.

La juridisation galopante des villes s’affiche donc dans un contexte mondial. Elles se posent de plus en plus comme les garantes du bien-être de leurs administrés.